Mentions légales
Éditeur du site
Le site et le service Nevya sont édités par Farmleap, SAS, mmatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vienne sous le n°823 453 881, dont le siège social est situé 952 route de Flassieu 69970 Chaponnay.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90823453881
Directeur de la publication : Maxime Rigo
Contact : contact@farmleap.com
Hébergement
Le site est hébergé par Scaleway SAS, dont le siège social est situé 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Nevya (textes, graphismes, logo, structure, code) est la propriété exclusive de Farmleap, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Crédits et sources de données
Le Service restitue des données publiées par les organismes suivants. Chaque réponse fondée sur ces données en indique la source. Les données peuvent avoir été filtrées, agrégées ou reformatées par Farmleap ; elles n'engagent pas leurs producteurs.
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Produits phytopharmaceutiques : catalogue E-Phy de l'Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail), diffusé sous licence ouverte. Mention : « Données E-Phy - Anses », données mises à jour le 07/12/2023.
Jeu de données
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Catalogue européen des variétés : EU Plant Variety Portal, Commission européenne, sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0). Ces données n'ont pas de valeur légale.
Portail
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Historique des cultures par parcelle : Registre parcellaire graphique (RPG), IGN, établi à partir des déclarations PAC de l'ASP, sous Licence Ouverte version 2.0 (Etalab).
Jeu de données
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Prix des moyens de production agricole : indices mensuels des prix d'achat des moyens de production agricole (IPAMPA) de l'Insee, sous Licence Ouverte version 2.0 (Etalab). Mention : « Source : Insee », données mises à jour le 27/08/2026.
Jeu de données
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Surfaces et rendements des cultures : Statistique agricole annuelle d'Agreste, service statistique du ministère en charge de l'agriculture, réutilisable y compris à des fins commerciales. Mention : « Source : Agreste - Statistique agricole annuelle - SSP/ Ministère en charge de l'agriculture », données mises à jour le 10/07/2026.
Jeu de données
· Conditions de réutilisation
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Ventes de produits phytopharmaceutiques : banque nationale des ventes de produits phytopharmaceutiques par les distributeurs (BNV-D), jeu publié par le Service des données et études statistiques (SDES) sous Licence Ouverte version 2.0 (Etalab). Mention : « SDES — Ventes de pesticides par département (BNV-D) », extraction du 25/11/2025. Ces quantités sont rattachées au département du point de vente, et non au lieu d'utilisation.
Jeu de données
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Météo : Weather data by Open-Meteo.com, sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0).
Textes des licences : Licence Ouverte (Etalab) · CC BY 4.0